L’État et les institutions religieuses en France #4 : les exceptions régionales à la loi de 1905
La loi de 1905 instaurant la séparation des Églises et de l’État indique dans son article 2 que « la République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. » Cependant, le financement des Églises par la puissance publique a fait l’objet, pour des raisons historiques, de dérogations régionales. Balises revient sur ces particularités locales, à l’occasion de la rencontre « Les institutions religieuses dans et face à l’Histoire » organisée à la Bpi en juin 2023.
Histoire du concordat… et persistance en Alsace-Moselle
Après le coup d’État du 18 Brumaire, Bonaparte, Premier consul, doit régler la crise religieuse qui agite la France depuis la Révolution. Il souhaite rattacher la religion – essentiellement catholique, à laquelle les Français·es sont resté·es fidèles – à l’État, comme elle l’était auparavant à la monarchie, désormais abolie.
Avec le pape Pie VII, Napoléon signe donc le concordat en 1801 pour organiser les cultes en France et les garder sous la tutelle des pouvoirs publics, qui nomment les autorités religieuses en accord avec le Vatican. Le culte catholique, majoritaire, peut ainsi être prise en charge par l’État : les ministres du culte sont salariés, les lieux de culte financés, et l’enseignement religieux à l’école devient obligatoire. À partir de 1802, les cultes luthériens et réformés sont inclus dans le régime concordataire et leurs ministres également salariés. Le culte israélite y est inclus en 1808, mais il faut attendre 1830 pour la mise en place d’une rémunération des rabbins.
Ce concordat, appliqué dans l’ensemble du pays, fait l’objet de luttes politiques tout au long du 19e siècle : les conservateurs catholiques et l’Église s’opposent aux républicains et à la bourgeoisie libérale, en particulier quant au statut de l’enseignement. La loi de 1905 de séparation des Églises et de l’État met fin à ces débats, en même temps qu’au régime concordataire dans l’ensemble du pays.
L’Allemagne, qui domine l’Alsace-Moselle de 1871 à 1918, conserve les lois concordataires, tout en y mettant en place de nouvelles lois sur la sécurité sociale, le régime des sociétés, ou la liberté communale, etc., inexistantes en France. En 1920, lorsque paraissent les premiers décrets d’application liés au traité de Versailles, il paraît vain de réformer entièrement le droit d’Alsace-Moselle, qui présente des dispositions vers lesquelles la France souhaite évoluer. Le concordat est ainsi préservé, parmi d’autres franchises régionales.
Malgré tout, son maintien fait l’objet de vives oppositions, entre autres de la part du Cartel des gauches, la coalition au pouvoir en France en 1924. Le 24 janvier 1925, le Conseil d’État valide cependant la prolongation de la loi de 1801 pour l’Alsace-Moselle. Cette décision est encore confirmée le 21 février 2013 par le Conseil constitutionnel… ce qui n’a pas mis un terme aux débats. La loi alsacienne en matière religieuse connaît toutefois quelques évolutions : le délit de blasphème est aboli dans la région en 2017 et la loi confortant le respect des principes de la République de 2021 , dite loi « Séparatisme », est venue renforcer le contrôle de l’État sur les subventions accordées aux cultes concordataires.
Le concordat de 1801 s’applique aux seuls cultes présents sur le territoire à l’époque de son adoption. Les religions plus récemment apparues en Alsace-Moselle, comme l’islam, le bouddhisme ou le christianisme orthodoxe disposent d’un statut similaire à celui qui prévaut dans le reste du pays. Les demandes déposées pour permettre à ces nouvelles religions de disposer du statut concordataire ont, jusqu’à ce jour, toutes été rejetées. Leurs institutions peuvent cependant disposer d’un statut spécifique – qui diffère de celui des « associations cultuelles » mises en place par la loi de 1905 –, en se déclarant « associations inscrites de droit local à objet cultuel ». Ces organisations peuvent recevoir des dons, y compris de la part des collectivités locales, et posséder des locaux sans limitations, mais sous réserve de les déclarer à l’autorité administrative.
Exceptions propres à l’Alsace-Moselle
Grâce à ce statut particulier, la région fait figure d’exception sur trois points en particulier :
Rémunération des ministres des cultes
Les pasteur·es, prêtres et rabbins sont payé·es par le ministère de l’Intérieur pour un montant annuel total de 58 millions d’euros en 2023. 1 397 représentant·es des religions occupent ainsi des emplois publics : 77 % sont occupés par des catholiques, 20 % par des protestant·es et 3 % par des juif·ves. Ils reçoivent tous·tes un salaire équivalent : entre 1 600 euros en début de carrière, et 2 600 euros net. Aux grades les plus élevés, les rémunérations varient selon le nombre des fidèles : l’évêque d’Alsace touche 4 171 euros par mois quand le grand rabbin de Strasbourg est rémunéré à hauteur de 2 624 euros.
Éducation religieuse
Autre exception à la laïcité, l’Alsace-Moselle a maintenu des cours d’enseignement de la religion dans les écoles publiques de la classe de CP à la Terminale. Cet enseignement vise à découvrir les différentes religions reconnues dans la région et les textes bibliques ; il ne s’agit donc pas d’un catéchisme. Si ces cours sont théoriquement obligatoires, des dérogations parentales peuvent être demandées ; elles sont désormais systématiquement accordées. L’Observatoire de la laïcité notait, en 2010, que 63 % des élèves suivaient l’enseignement religieux à l’école primaire, mais n’étaient plus que 30 % au collège et 14 % au lycée… au point qu’il a été proposé de rendre optionnel cet enseignement.
Enfin, la région propose des enseignements de théologie dans les universités publiques ; cet enseignement n’est possible, dans le reste du pays, qu’au sein de facultés confessionnelles.
Gestion des édifices catholiques
Conséquence du Concordat, la loi du 30 décembre 1809 a mis en place les « fabriques d’église », ou « conseils de fabrique » qui perdurent en Alsace-Moselle : ces établissements publics sont chargés de veiller à l’entretien des édifices du culte catholique et d’en assurer la bonne gestion administrative. Il n’existe pas d’équivalent pour les synagogues et les temples protestants.
Les conseils sont composés d’entre cinq et neuf membres, selon la taille des communes, comprenant des membres de la paroisse ainsi que le curé et le ou la maire. Iels sont chargé·es de gérer le budget, suivre les travaux et les marchés passés avec des entrepreneur·ses et s’assurer du bon usage des dons et subventions.
Outre-mer
La loi de séparation des Églises et de l’État n’a pas statué sur le sort des colonies et des territoires ultramarins, dont elle remettait le règlement à plus tard. En 1911, il est décidé d’appliquer la loi à la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion. Ailleurs, un flou juridique s’installe… À la fois pour des raisons idéologiques – l’évangélisation étant perçue comme favorable à la transmission des valeurs occidentales – et pour des raisons pratiques – les missions religieuses ayant traditionnellement occupé des fonctions d’ordre public en matière d’éducation, de santé ou même d’administration –, certains territoires ultramarins échappent à la loi de 1905. En 1939, les décrets Mandel accordent aux territoires non-concernés par la loi de 1905 un statut particulier.
Ces décrets dotent les missions religieuses d’une personnalité juridique de droit public, qui leur permet de représenter l’État dans certaines de ses fonctions : sous la tutelle du préfet, elles disposent ainsi d’attributions dans les domaines scolaires, sanitaires et sociaux. Les décrets Mandel – qui s’appliquent encore en Guyane, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon, Nouvelle-Calédonie et Mayotte – instituent les « conseils d’administration des missions religieuses ». Ceux-ci peuvent bénéficier de subventions publiques et d’avantages fiscaux. En outre, les missions ont la liberté de gérer les biens leur appartenant et d’en acquérir de nouveaux, y compris pour des fonctions ne relevant pas de l’exercice du culte, par exemple acheter ou construire des écoles, des dispensaires ou des centres sociaux.
La Guyane applique en outre le régime de l’ordonnance royale de Charles X du 27 août 1828, qui reconnaît le seul culte catholique et rémunère l’évêque et les prêtres, via le conseil général de Guyane. De nombreuses autres dispositions juridiques particulières s’appliquent à ces différents territoires, selon les besoins et la sociologie locale.
Les décrets Mandel sont régulièrement contestés, et font l’objet de dépôts d’amendements ou de questions au gouvernement, pour l’une ou l’autre de ces collectivités ou l’ensemble d’entre elles. L’actualité juridique est ponctuellement émaillée d’incidents concernant les subventions aux cultes dans ces régions : la rémunération des prêtres en Guyane ou la reconstruction d’un temple évangélique en Polynésie ont conduit à saisir la justice. Mais celle-ci, comme les gouvernements successifs, a jusqu’ici toujours confirmé le maintien d’un régime d’exception.
Le propos de ce livre collectif n’est pas de célébrer la loi de 1905 ni de méditer sur son sens et son esprit, mais de porter un nouvel éclairage sur les faits, d’une part, au moment de l’élaboration de la loi et de son adoption, et, d’autre part, sur sa mise en œuvre depuis un siècle. Le développement de l’islam et son influence sur le modèle républicain laïc d’intégration est aussi abordé.
Jean Baubérot et Jean-Marc Regnault (dir.)
Les Indes savantes, 2008
Contributions autour des rapports actuels entre les Églises et les autorités dans l’outre-mer français mettant en évidence des situations multiples et diverses : application limitée de la loi de séparation, mesures d’adaptation prévues pour les DOM, intérêts propres reconnus aux TOM par le biais de statuts d’autonomie.
Produit de l’histoire mouvementée des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, le droit local alsacien-mosellan est un élément structurant de l’identité de ces départements.
Rédiger un commentaire
Les champs signalés avec une étoile (*) sont obligatoires
XÉtant un service public, nous ne faisons aucun usage commercial des données collectées lors de votre navigation. Nous utilisons les cookies ou technologies similaires pour accéder uniquement à des données personnelles non sensibles stockées sur votre terminal, que nous traitons afin de réaliser des statistiques, mesurer les performances du site, ou permettre des accès à des ressources externes.
Vous pouvez à tout moment revenir sur vos choix en utilisant le lien "Personnaliser". En savoir plusRefuserAccepterPersonnaliser
Politique de confidentialité & cookies
Gestion de vos préférences sur les cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Ces cookies sont classés en trois catégories : fonctionnel, statistiques et marketing.
Veuillez retrouver notre politique de gestions de données personnelles et de cookies : page "Informations sur les cookies" et page "Politique de confidentialité"
Ces cookies nous permettent de réaliser des statistiques de mesures d’audiences et de performances en analysant le volume et la source du trafic sur notre site. Ces cookies permettent également d’analyser de façon anonyme le comportement des visiteurs de notre site afin de mesurer et d'améliorer les performances de notre site et de nos campagnes en ligne.
Le recueil de votre consentement n’est pas requis, nous utilisons un logiciel d’analyse d’audience (Matomo) configuré selon les recommandations de la CNIL pour bénéficier de l’exemption de consentement.
https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/regles/cookies-solutions-pour-les-outils-de-mesure-daudience
Cookie
Type
Durée
Description
_pk_id.*
13 mois
Ce cookie est installé par l'outil d'analyse Web Matomo.
Le cookie _pk_id est utilisé pour stocker des détails sur l'utilisateur tels que l'identifiant unique (ID).
Les cookies créés par Matomo commencent par : _pk_ref, _pk_cvar, _pk_id, _pk_ses.
Pour plus d'informations sur les cookies de Matomo : https://fr.matomo.org/faq/general/faq_146/
_pk_ses.*
30 minutes
Ce cookie est installé par l'outil d'analyse Web Matomo.
Ce cookie _pk_ses de courte durée est utilisé pour stocker temporairement les données de la visite.
Les cookies créés par Matomo commencent par : _pk_ref, _pk_cvar, _pk_id, _pk_ses.
Pour plus d'informations sur les cookies de Matomo : https://fr.matomo.org/faq/general/faq_146/
Les cookies fonctionnels aide à améliorer les performances de certaines fonctionnalités comme partager le contenu du site sur les réseaux sociaux, collecter des retour d'expérience, et autres fonctionnalités.
Cookie
Type
Durée
Description
bcookie
0
2 years
Ce cookie est installé par LinkedIn pour activer les fonctions de LinkedIn sur ce site.
cookielawinfo-checkbox-necessary
0
11 months
Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Nécessaire».
cookielawinfo-checkbox-non-necessary
0
11 months
Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Non nécessaire».
csrftoken
0
11 months
Ce cookie est associé à la plateforme de développement Web Django pour python. Utilisé pour aider à protéger le site Web contre les attaques de falsification de requêtes intersites
lidc
0
1 day
Ce cookie est défini par LinkedIn et utilisé pour le routage.
viewed_cookie_policy
0
11 months
Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site. Ces cookies génèrent des informations mesurables sur le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source du trafic etc.
Cookie
Type
Durée
Description
everest_g_v2
0
1 year
Le cookie est défini sous le domaine eversttech.net. Le but du cookie est de mapper les clics sur d'autres événements sur le site Web du client.
GPS
0
30 minutes
Ce cookie est défini par Youtube et enregistre un identifiant unique pour suivre les utilisateurs en fonction de leur emplacement géographique
mc
0
1 year
Ce cookie est associé à Quantserve pour suivre de manière anonyme comment un utilisateur interagit avec le site Web.
MR
0
1 week
Ce cookie est utilisé pour mesurer l'utilisation du site Web à des fins d'analyse.
VISITOR_INFO1_LIVE
1
5 months
Ce cookie est défini par Youtube. Utilisé pour suivre les informations des vidéos YouTube intégrées sur un site Web.
YSC
1
Ces cookies sont définis par Youtube et sont utilisés pour suivre les vues des vidéos intégrées.
Les cookies publicitaires sont utilisés pour procurer une expérience optimale aux visiteurs du site avec des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies traquent les visiteurs à travers les sites et collectent leurs informations pour générer des publicités personnalisées.
Cookie
Type
Durée
Description
ATN
1
2 years
Ce cookie est installé par atdmt.com et stockent des données sur le comportement de l'utilisateur sur plusieurs sites Web. Les données sont ensuite utilisées pour diffuser des publicités pertinentes aux utilisateurs du site Web.
bito
0
1 year
bitoIsSecure
0
1 year
bscookie
1
2 years
chkChromeAb67Sec
0
2 months
CMID
0
1 year
CMPRO
0
2 months
CMPS
0
2 months
CMST
0
1 day
cref
0
1 year
damd
0
1 year
dc
0
9 years
dmvk
0
dmxId
0
9 months
fr
1
2 months
Le cookie est installé par Facebook pour montrer des publicités pertinentes aux utilisateurs et mesurer et améliorer les publicités. Le cookie suit également le comportement de l'utilisateur sur le Web sur les sites dotés d'un pixel Facebook ou d'un plugin social Facebook.
GED_PLAYLIST_ACTIVITY
0
glassbox-session-id
0
30 minutes
IDE
1
2 years
Utilisé par Google DoubleClick, ce cookie stocke des informations sur la façon dont l'utilisateur utilise le site Web et toute autre publicité avant de visiter le site Web. Ceci est utilisé pour présenter aux utilisateurs des publicités qui les concernent en fonction du profil de l'utilisateur.
KADUSERCOOKIE
0
2 months
KTPCACOOKIE
0
1 day
lang
0
Ce cookie est utilisé pour stocker les préférences linguistiques d'un utilisateur afin de diffuser du contenu dans cette langue stockée lors de sa prochaine visite sur le site Web.
lissc
0
1 year
li_sugr
0
2 months
matchbidswitch
0
1 month
MUID
0
1 year
Utilisé par Microsoft comme identifiant unique. Le cookie est défini par des scripts Microsoft intégrés. Le but de ce cookie est de synchroniser l'ID sur de nombreux domaines Microsoft différents pour permettre le suivi des utilisateurs.
pardot
0
Le cookie est défini lorsque le visiteur est connecté en tant qu'utilisateur Pardot.
personalization_id
0
2 years
Ce cookie est utilisé par Twitter pour intégrer les fonctionnalités de partage de ce média social. Il stocke également des informations sur la manière dont l'utilisateur utilise le site Web pour le suivi et le ciblage.
PUBMDCID
0
2 months
Ce cookie est défini par pubmatic.com. Le cookie stocke un identifiant utilisé pour afficher des publicités sur le navigateur des utilisateurs.
ROUTEID
0
ss
1
9 years
SyncRTB3
0
2 months
TDCPM
0
1 year
Le cookie est défini par le service CloudFlare pour stocker un identifiant unique afin d'identifier un appareil d'utilisateurs qui reviennent, qui est ensuite utilisé pour la publicité ciblée.
TDID
0
1 year
Le cookie est défini par le service CloudFlare pour stocker un identifiant unique afin d'identifier un appareil d'utilisateurs qui reviennent, qui est ensuite utilisé pour la publicité ciblée.
test_cookie
0
11 months
ts
1
1 year
tuuid
0
9 years
Ce cookie est défini par .bidswitch.net. Les cookies stockent un identifiant unique dans le but de déterminer les publicités que les utilisateurs ont vues si vous avez visité l'un des sites Web des annonceurs. Les informations sont utilisées pour déterminer quand et à quelle fréquence les utilisateurs verront une certaine bannière.
u
0
2 months
UserMatchHistory
0
1 month
usprivacy
0
1 year
ut
0
9 years
v1st
0
1 year
viewer_token
0
1 month
wfivefivec
0
1 year
_fbp
0
2 months
Ce cookie est défini par Facebook pour diffuser des publicités lorsqu'ils sont sur Facebook ou sur une plate-forme numérique alimentée par la publicité Facebook après avoir visité ce site Web.
Les champs signalés avec une étoile (*) sont obligatoires